Marque renouvelée - Marque en vigueur

La Rose Chatain
RIVIERE Martine

Numéro de dépôt :
3564703
Date de dépôt :
21/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2028
La Rose Chatain de RIVIERE Martine

Présentation de la marque La Rose Chatain

Déposée le 21 mars 2008 par RIVIERE Martine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Rose Chatain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-18 du 2 mai 2008.

Le déposant est RIVIERE Martine domicilié(e) 6 CHATAIN - 33500 - NEAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme RIVIERE Martine domicilié(e) 6 CHATAIN - 33500 - NEAC - France.

La marque La Rose Chatain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3564703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Rose Chatain arrivera à expiration en date du 21 mars 2028.

RIVIERE Martine a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT CHATAIN , Noctis


RIVIERE Martine - 6 CHATAIN - 33500 - NEAC - France


Mme RIVIERE Martine - 6 CHATAIN - 33500 - NEAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-35

Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18

Inscription le 20 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°734717 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-06-20

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2018 n°2685104 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-06-20

Inscription le 8 novembre 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°737642 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-08

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.